Licence d'Utilisation cglblens

1. Objet de la Licence

Cette licence définit les termes et conditions d'utilisation de la bibliothèque logicielle appelée cglblens (ci-après désignée la Bibliothèque).

L'achat ou la réception d'une licence accorde à l'utilisateur une licence limitée, non exclusive, et non transférable pour utiliser la Bibliothèque conformément aux termes de cette licence.
L'utilisateur est autorisé à utiliser la Bibliothèque uniquement pour des projets dans le cadre défini par l'accord.

L'utilisateur s'engage à respecter les restrictions suivantes :

Interdiction de redistribution : Il est strictement interdit de distribuer, vendre, louer, ou prêter la Bibliothèque à des tiers, sous quelque forme que ce soit.
Code source : La Bibliothèque est fournie sous forme binaire ou compilée, sauf disposition contraire. Toute tentative de décompilation, rétro-ingénierie, ou modification est strictement interdite.
Propriété intellectuelle : Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la Bibliothèque sont et restent la propriété exclusive de CesGensLaB.

La Bibliothèque est fournie "en l'état" sans garantie expresse ou implicite.
CesGensLaB ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, incluant mais non limité à la perte de données, la perte de profits ou l'interruption de service.

Cette licence est valable jusqu'à sa résiliation.
Elle peut être résiliée automatiquement en cas de violation des termes de cette licence.
À la résiliation, l'utilisateur doit détruire toutes les copies de la Bibliothèque en sa possession.

Cette licence est régie par les lois françaises et tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Contact : Pour toute question relative à cette licence, veuillez contacter legal@cesgenslab.fr.